Procès-verbaux de 2025
Dans les 8 jours suivant un Conseil Municipal, la liste des délibérations est publiée. Puis, un procès-verbal est rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.
Les conseils municipaux
Le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire. La date est définie en fonction des besoins, selon les dossiers à traiter et les décisions à prendre. L'ordre du jour et la convocation sont communiqués 3 jours francs avant la date du conseil. Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
Procès-verbaux de 2024
Depuis le 1er Juillet 2022, le compte-rendu du Conseil Municipal est supprimé. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance, affichée dans les 8 jours. Puis, un procès-verbal est rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.
Procès-verbaux de 2023
Depuis le 1er Juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance, affichée dans les 8 jours. Puis, un procès-verbal est rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.
Compte-rendus de 2022
Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2022 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.
A compter du 1er Juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance, affichée dans les 8 jours. Puis, un procès-verbal sera rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.
Compte-rendus de 2021
Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2021 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.
Compte-rendus de 2020
Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2020 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.
Compte-rendus de 2019
Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2019 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.
Compte-rendus de 2018
Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2018 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.
Compte-rendus de 2017
Les compte-rendus des conseils municipaux de l'année 2017 sont toujours disponibles.